Conditions Générales d'Utilisation
En utilisant nos services et en participant aux activités de notre club, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation.
Règlement du club
Le règlement du club est disponible sur le site du club. Dans la partie inscription > règlement
Inscriptions
L'inscriptions au club est ouverte à toute personne souhaitant pratiquer le basketball dans un esprit sportif et convivial dans la limite des places disponibles et des restrictions de niveaux.
L'inscription est effective après réception du dossier complet (formulaire, cotisation) et validation par le bureau.
Le membre s'engage à respecter les valeurs du club, le règlement intérieur et les décisions du bureau dirigeant.
Règles spécifiques :
- S'acquitter de la cotisation annuelle selon les tarifs en vigueur
- Informer le club de tout changement de situation (adresse, téléphone, etc.)
Engagements du Membre
En rejoignant le club, le membre s'engage à adopter un comportement respectueux envers les autres membres, les dirigeants, les arbitres et les adversaires.
Il s'engage également à participer activement à la vie du club et à représenter dignement les couleurs du club lors des compétitions.
Le membre reconnaît pratiquer le basketball à ses risques et périls et dégage la responsabilité du club en cas d'accident.
Important : Tout comportement contraire à l'esprit sportif peut entraîner des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion.
Obligations du Club
Le club s'engage à fournir un encadrement qualifié et à organiser des entraînements réguliers selon le calendrier établi.
Il garantit l'accès aux installations sportives et met à disposition le matériel nécessaire à la pratique du basketball.
Le club s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles de ses membres conformément au RGPD.
Règles spécifiques :
- Assurer un encadrement technique de qualité
- Maintenir les équipements en bon état
- Organiser les compétitions et déplacements
- Informer régulièrement les membres des activités du club
Aspects Financiers
La cotisation annuelle est fixée par l'assemblée générale et doit être réglée selon les modalités définies (possibilité d'échelonnement).
Aucun remboursement ne sera effectué en cas d'arrêt en cours de saison
Important : Le non-paiement de la cotisation peut entraîner la suspension de la licence et l'exclusion du club.
Responsabilité et Assurance
Chaque membre doit être couvert par une assurance responsabilité civile et individuelle accident pour la pratique du basketball.
Le club décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation des effets personnels des membres.
Les parents des mineurs sont responsables civilement de leurs enfants et doivent souscrire les assurances nécessaires.
Sanctions et Exclusion
En cas de manquement grave au règlement, de comportement antisportif ou de non-respect des engagements, des sanctions peuvent être prises.
Les sanctions peuvent aller de l'avertissement à l'exclusion temporaire ou définitive, selon la gravité des faits.
Toute décision d'exclusion est prise par le bureau après audition de l'intéressé qui peut se faire assister d'un membre du club.
Règles spécifiques :
- Respecter les installations et le matériel du club
- Adopter un comportement fair-play en toutes circonstances
- Ne pas consommer d'alcool ou de substances illicites lors des activités
- Respecter les décisions des entraîneurs et dirigeants
Acceptation des Conditions
En vous inscrivant au club ou en participant à nos activités, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'ensemble de ces conditions générales.
Note : Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les membres seront informés de tout changement important par email.
Questions sur les Conditions ?
Pour toute question concernant ces conditions générales d'utilisation, notre équipe dirigeante est à votre disposition.