Mentions legales
1. Editeur du site
Denomination sociale : BC Sartrouville
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siege social :
13, rue Guy de Maupassant
78500 Sartrouville
Telephone : 0769439564
Email : b.c.sartrouville@orange.fr
Responsable de la publication : Alain MONTEL
2. Hebergement
Hebergeur : Vercel Inc.
Adresse :
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
Etats-Unis
Site web : vercel.com
3. Propriete intellectuelle
L'ensemble de ce site releve de la legislation francaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriete intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont reserves, y compris pour les documents telechargeables et les representations iconographiques et photographiques.
4. Developpement et conception
Conception et developpement : Adrien POUA
Site web : adrienpoua.fr
5. Conditions d'utilisation
L'utilisation du present site implique l'acceptation pleine et entiere des conditions generales d'utilisation decrites ci-apres. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'etre modifiees ou completees a tout moment.
6. Limitation de responsabilite
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7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site basketclubsartrouville.fr est soumis au droit francais.
8. Contact
Pour toute question relative aux presentes mentions legales, contactez-nous a b.c.sartrouville@orange.fr.
