Mentions legales

1. Editeur du site

Denomination sociale : BC Sartrouville

Forme juridique : Association loi 1901

Adresse du siege social :
13, rue Guy de Maupassant
78500 Sartrouville

Telephone : 0769439564

Email : b.c.sartrouville@orange.fr

Responsable de la publication : Alain MONTEL

2. Hebergement

Hebergeur : Vercel Inc.

Adresse :
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
Etats-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble de ce site releve de la legislation francaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriete intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont reserves, y compris pour les documents telechargeables et les representations iconographiques et photographiques.

4. Developpement et conception

Conception et developpement : Adrien POUA

Site web : adrienpoua.fr

5. Conditions d'utilisation

L'utilisation du present site implique l'acceptation pleine et entiere des conditions generales d'utilisation decrites ci-apres. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'etre modifiees ou completees a tout moment.

6. Limitation de responsabilite

Les informations contenues sur ce site sont aussi precises que possible et le site remis a jour a differentes periodes de l'annee, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Le club ne pourra etre tenu responsable des dommages directs et indirects causes au materiel de l'utilisateur.

7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site basketclubsartrouville.fr est soumis au droit francais.

8. Contact

Pour toute question relative aux presentes mentions legales, contactez-nous a b.c.sartrouville@orange.fr.